Alain Bruneel

Gauche démocrate et républicaine · Nord

Mandats depuis 2017

• 15e législature (2017-2022) : Nord (16e circonscription)

Derniers votes

• 16 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation (pr… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terr… : abstention (majorité de sa famille : abstention)
• 9 février 2022 L'ensemble du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de st… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 16 janvier 2022 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (le… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 14 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 14 janvier 2022 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (no… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 5 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 4 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (premiè… : contre (majorité de sa famille : contre)
• 3 janvier 2022 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (pr… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 2 décembre 2021 La proposition de résolution visant à lutter contre la banalisation des discours de haine dans le débat public (article 34-1 de la Constitution). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 2 décembre 2021 La proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan exceptionnel d'accompagnement du phénomène de vieillissement accéléré de la Martinique (article 34-1 de la Constit… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 novembre 2021 L'ensemble du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 10 novembre 2021 L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 26 octobre 2021 L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 20 octobre 2021 L'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 19 octobre 2021 La motion de rejet préalable, déposée par M. Damien Abad, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 11 octobre 2021 La motion de rejet préalable, déposée par M. Damien Abad, du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 6 octobre 2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (texte de la commission mixte paritaire). : abstention (majorité de sa famille : abstention)
• 5 octobre 2021 L'ensemble de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 25 juillet 2021 L'ensemble du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (texte de la commission mixte paritaire). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 22 juillet 2021 L'ensemble du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 22 juillet 2021 L'ensemble du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (lecture définitive). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 21 juillet 2021 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 1er juillet 2021 L'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 29 juin 2021 L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive). : abstention (majorité de sa famille : pour)
• 17 juin 2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 10 juin 2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 10 juin 2021 L'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (première lect… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 1er juin 2021 La motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)

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