Bernard Brochand

Les Républicains – Droite républicaine · Alpes-Maritimes

Mandats depuis 2017

• 15e législature (2017-2022) : Alpes-Maritimes (8e circonscription)

Derniers votes

• 16 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 janvier 2022 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (le… : contre (majorité de sa famille : contre)
• 14 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 5 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 4 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (premiè… : contre (majorité de sa famille : contre)
• 16 novembre 2021 L'ensemble du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 26 octobre 2021 L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 29 juin 2021 L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 25 mai 2021 L'ensemble du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). : contre (majorité de sa famille : abstention)
• 25 mai 2021 L'ensemble du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). : contre (majorité de sa famille : abstention)
• 4 mai 2021 L'ensemble du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). : abstention (majorité de sa famille : abstention)
• 16 mars 2021 L'ensemble du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture). : abstention (majorité de sa famille : abstention)
• 2 mars 2021 L'ensemble du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 février 2021 L'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (texte de la commission mix… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 février 2021 L'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 9 février 2021 L'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (lecture définitive). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 8 décembre 2020 L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 3 décembre 2020 La proposition de résolution sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient (article 34-1 de la Constitution). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 3 décembre 2020 La proposition de résolution relative à la stratégie de dépistage systématique de la covid-19 (art. 34-1 de la Constitution). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 24 novembre 2020 L'ensemble de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 17 novembre 2020 L'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 28 octobre 2020 L'ensemble du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (texte de la commission mixte paritaire). : contre (majorité de sa famille : abstention)
• 27 octobre 2020 L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 20 octobre 2020 La motion de rejet préalable, déposée par M. Damien Abad, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 6 octobre 2020 L'ensemble du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). : abstention (majorité de sa famille : abstention)
• 6 octobre 2020 L'ensemble du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (premiè… : contre (majorité de sa famille : pour)
• 18 juin 2020 La proposition de résolution visant à rendre l'accès aux masques gratuit (article 34-1 de la Constitution). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 18 juin 2020 La proposition de résolution invitant le Gouvernement à la mise en place d'un revenu étudiant (article 34-1 de la Constitution). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 18 juin 2020 L'ensemble de la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (deuxième lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 17 juin 2020 L'ensemble du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire (première lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)

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