Pascal Bois

Renaissance – Ensemble pour la République · Oise

Mandats depuis 2017

• 15e législature (2017-2022) : Oise (3e circonscription)

Derniers votes

• 24 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 24 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 24 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation (pr… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terr… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 9 février 2022 La motion de rejet préalable, déposée par M. Damien Abad, de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture). : contre (majorité de sa famille : contre)
• 8 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte (texte de la commission mixte paritaire). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 8 février 2022 L'ensemble du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (texte de la commission mixte paritaire). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 8 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi relative à l'adoption (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 3 février 2022 L'ensemble de la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 3 février 2022 La proposition de loi visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 3 février 2022 La proposition de résolution pour le développement de la participation citoyenne comme pilier de notre modèle démocratique (article 34-1 de la Constitution). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 3 février 2022 La proposition de résolution pour la création du conseiller territorial (article 34-1 de la Constitution). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 20 janvier 2022 L'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 20 janvier 2022 La proposition de résolution portant sur la reconnaissance et la condamnation du caractère génocidaire des violences politiques systématiques ainsi que des crimes contre l'humanit… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 4 janvier 2022 L'ensemble du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (premiè… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 15 décembre 2021 L'ensemble du projet de loi de finances pour 2022 (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 13 décembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (texte de la commissio… : pour (majorité de sa famille : pour)
• 13 décembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (texte de la commission mixte paritaire). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 13 décembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (texte de la commission mixte paritaire). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 26 novembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 25 novembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 25 novembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la lutte contre la contrefaçon (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 25 novembre 2021 L'ensemble de la proposition de loi relative aux restrictions d'accès à certaines professions en raison de l'état de santé (deuxième lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 25 novembre 2021 La proposition de résolution pour la conservation et l'utilisation durable de l'océan (article 34-1 de la Constitution). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 24 novembre 2021 L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 16 novembre 2021 L'ensemble du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 5 novembre 2021 L'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (lecture définitive). : pour (majorité de sa famille : pour)
• 5 novembre 2021 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (lecture définitive). : contre (majorité de sa famille : contre)

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